Prochain Conseil municipal – mercredi 12 juin 2024

Le Conseil Municipal se réunira dans la salle du conseil municipal – KORNOG au Nautile le :

Mercredi 12 juin 2024 à 18h30

ORDRE DU JOUR

1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 MARS 2024

2) ADMINISTRATION GENERALE

2.1) PERSONNEL – Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
2.2) PERSONNEL – Modification du tableau des emplois suppressions, modifications et créations de postes
2.3) PERSONNEL – Inscription de l’indemnité allouée aux régies dans le RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)
2.4) PERSONNEL – Contrat d’apprentissage au restaurant scolaire dès la rentrée 2024
2.5) PERSONNEL – Protection Sociale Complémentaire – Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction publique Territoriale du Finistère pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance

3) FINANCES

3.1) FINANCES – Garantie d’emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

4) ENFANCE – JEUNESSE

4.1) ENFANCE – JEUNESSE – Renouvellement du dispositif restauration scolaire « cantine à 1 € »

4.2) ENFANCE – JEUNESSE – Modification du règlement intérieur des services périscolaires et extra-scolaires

4.3) ENFANCE – JEUNESSE – Coût du séjour Espace Jeunes pour les 16 – 18 ans

4.4) ENFANCE – JEUNESSE – Modification du règlement intérieur et tarification de l’Espace jeunes

4.5) ENFANCE-JEUNESSE – Accueil collectif de mineurs- Mini séjour à l’Atelier – CEAPC (Centre d’Éveil aux Arts Plastiques de Cornouaille)

4.6) ENFANCE-JEUNESSE – Signature de la convention avec LA FORET-FOUESNANT, GOUESNAC’H et SAINT-ÉVARZEC pour le séjour inter-espaces

5) INFRASTRUCTURE

5.1) TRAVAUX – Demande de subvention au CDG 29 dans le cadre du Territoire Numérique Éducatif

5.2) TRAVAUX – Convention d’adhésion – Conseil en Energie Partagé (CEP)

5.3) TRAVAUX – Demande de subvention (DETR, DSIL, Caisses d’Allocation Familiale, Région Bretagne, Département et Communauté de Communes du Pays Fouesnantais) pour le projet de construction d’un nouvel ALSH

6) TOURISME

6.1) TOURISME-LITTORAL – « Loi Climat et Résilience » – Engagement de la Commune de La Forêt-Fouesnant

6.2) TOURISME-LITTORAL – Taxe de Séjour 2025

6.3) TOURISME-LITTORAL – Concession Portuaire – Rapport d’Activité 2023 et Comptes Prévisionnels 2024 SODEFI 

7) URBANISME

7.1) URBANISME – Mise en place d’une charte relative aux conditions de vente des lots aux primo-accédants et du Pacte de Préférence dans le lotissement HAMEAU KEREZENN– Approbation et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tout document en découlant

7.2) URBANISME – Abrogation de la délibération n° 2023-38 relative à la modification du Plan Local d’Urbanisme n°1 et à l’ouverture à l’urbanisation partielle de la zone 2AUhb de Ponterec Nord

8) INFORMATIONS DIVERSES