PV CM 10-12-2015
– Finances
Office Municipal de Tourisme – Subvention d’équilibre pour 2015
Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par les opérateurs de communications électroniques
Budget principal de la commune – dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
Avenant n°1 a la convention avec l’Ogec pour la restauration des élèves a l’école Notre Dame d’Izel Vor
Budget annexe 2015 de l’assainissement collectif – Décision modificative n°2
– Personnel
Instauration d’une gratification au bénéfice des stagiaires de l’enseignement supérieur
– Administration générale
Projet de schéma départemental de coopération intercommunale – Avis du conseil municipal
Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais – Avis du conseil municipal
– Environnement
Projet de schéma d’aménagement et de gestion des eaux (S.A.G.E.) « Sud Cornouaille »- Avis du conseil municipal
– Commerce
Ouverture des commerces le dimanche
– Bilan du ramassage des algues vertes