Prochain Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal de La Forêt-Fouesnant se tiendra le 12 novembre 2018 à 20h

ORDRE DU JOUR

1)  APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 27 SEPTEMBRE 2018

2)  ADMINISTRATION GENERALE

2.1) Installation d’un nouveau Conseiller municipal M. Hervé GODET (démission de Mme Carole LE GALL)

2.2) Rapport d’activité 2017 du SDEF

3)  FONCIER / URBANISME

3.1) ZA de Port La Forêt – Cession, à la demande de la CCPF, d’un terrain à Port La Forêt : modification de la surface vendue au Crédit Agricole et cession gratuite d’un terrain contigu à la CCPF

3.2) ZA de Port La Forêt – Cession de la parcelle AL179 sise à Kerleven à la CCPF

 4) FINANCES

4.1) Demande de garantie OPAC : allongement de 10 ans de la durée d’amortissement de deux prêts garantis 0940290 et 0940287

4.2) Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 1^er octobre 2018

5) ENFANCE

5.1) Subvention exceptionnelle à l’école Encre Marine pour un voyage des CM1-CM2 à Jersey

5.2) Convention territoriale globale

6) INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Ordre du jour en format .pdf