PV CM 16-10-2014
– Décisions prises en application de l’article L2122-22 du CGCT – Information
Marchés publics attribués
Redevances d’occupation des salles du Nautile – centre culturel de la baie et services rendus à l’occasion des occupations
Fixation de la redevance d’occupation de la salle polyvalente, corniche de la baie
Tarifs des services scolaires et périscolaires année 2014-2015
ALSH
– Finances
Contrat Enfance-Jeunesse avec la CAF et la CCPF
Convention avec l’Etat pour le financement du ramassage et du transport des algues vertes 2010 à 2013
Participations scolairesAffaires sociales
Budget principal Commune – Décision modificative N°1
Exonération partielle Taxe d’aménagement sur les abris de jardin et les locaux artisanaux
Créances irrécouvrables
Prêts d’honneur communal
Subvention
– Tourisme
Dénomination de la commune en tant que commune touristique – Demande de renouvellement
– Affaires portuaires
– Foncier