Prochain Conseil municipal – Lundi 16 décembre 2024

Le Conseil Municipal se réunira dans la salle du conseil municipal – KORNOG au Nautile le :

Lundi 16 décembre 2024 à 18h30

ORDRE DU JOUR

1) Approbation du Procès-Verbal de la séance du 19 septembre 2024

 

2) ADMINISTRATION GENERALE

2.1) Attribution d’un fonds de concours pour la construction de l’ALSH

2.2) Attribution d’un fonds de concours pour la réhabilitation du vestiaire du stade GLEONEC

2.3) Appel à projet déchets abandonnés

2.4) Modification des statuts de la CCPF

2.5) Personnel- Espace jeunes – Modification du tableau des emplois suppressions, modifications et créations de postes

2.6) Personnel-Restaurant scolaire- Modification du grade maximum sur le tableau des emplois pour le poste de cuisinier

2.7) Personnel – Contrat d’apprentissage au service technique à compter de septembre 2023 pour une période de 2 ans (rattrapage délibération non faite en 2023)

2.8) Personnel- Contrat relatif à l’adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le Centre de Gestion

2.9) Motion Soutien à l’Université de Bretagne Occidentale de la part de l’Association des Maires du Finistère

2.10) Motion relative à la protection des élus locaux dans l’exercice de leurs fonctions

 

3) FINANCES

3.1) Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement par anticipation du vote du budget principal 2025

 

4) ENFANCE – JEUNESSE

4.1) Demande de subvention école Notre Dame d’Izel Vor

4.2) Activités scolaires des écoles « Encre Marine » et « Notre Dame d’Izel Vor »

 

5) TOURISME ET LITTORAL

5.1) Cartographies des zones d’exposition au recul du trait de côte – délégation de maitrise d’ouvrage des études à la CCPF

5.2) Gestion des « mégots » en partenariat avec ALCOME

 

6) INFRASTRUCTURES

6.1) Demande de subvention Pacte Finistère 2030 Volet 2 : Aide aux projets d’investissement, rénovation énergétique du bâtiment culturel et associatif Le Nautile

6.2) Demande de subvention Pacte Finistère 2030 Volet 2 : Aide aux projets d’investissement, entretien et modernisation de la voirie communale

6.3) Définition et approbation des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAER)

6.4) Demande de subvention Département Vestiaire du Stade

6.5) Convention opération de reboisement bois de KERAMPENNEC

 

7) URBANISME/LOGEMENT ET ENVIRONNEMENT/ESPACES AGRICOLES

7.1) Bilan annuel des acquisitions et des cessions foncières – Année 2024

 

8) ACTIVITES CULTURELLES, ANIMATIONS, ACTIVITES SPORTIVES, VIE ASSOCIATIVE ET NAUTILE

8.1) Demande de subventions (Région Bretagne) pour l’organisation de la Fête de la Bretagne

 

9) INFORMATIONS DIVERSES